Période 1816 - 1816

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/17

Période 1609 - 1609

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean MURET, 30 juillet 1585 - 7 octobre 1614 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/377

Période 1736 - 1736

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20030233/2

Période 1999 - 1999

Fonds Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels administratifs (199...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19860495/21

Période 1943 - 1981

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1921 - 1990

Fonds Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1921-1990)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/63

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales