Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote X/1a/8845

Période 1328 - 1375

Fonds Parlement de Paris. Anciens registres du greffe (1328-1375). Index des parties (D-L).

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940445/208

Période 1933 - 1934

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de FIJ à FZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/LXII/93

Période 1876 - 1954

Fonds Dossiers de clients de l'étude LXII (1628-1976)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/313

Période 1737 - 1737

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCVII/25

Période 1665 - 1665

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean GUILLOT, 28 février 1662 - 24 mai 1668 (étude XCVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCVII/25

Période 1665 - 1665

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean GUILLOT, 28 février 1662 - 24 mai 1668 (étude XCVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIX/264

Période 1711 - 1711

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/203

Période 1720 - 1720

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/396

Période 1700 - 1700

Fonds Minutes et répertoires du notaire François COURTOIS, 8 février 1689 - 15 avril 1719 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales