Cote 19940462/557

Période 1925 - 1925

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1490 X 94

Période 1894 - 1894

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1894

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2086

Période 1888 - 1888

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1888

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2085

Période 1888 - 1888

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1888

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/654

Période 1855 - 1856

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/598

Période 1849 - 1849

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/124/B

Période 1817 - 1817

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5545

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Toussaint Nicolas GARNIER, février 1780 - 21 mars 1802 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1848 - 1848

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre PLANCHAT, 17 septembre 1845 - 7 août 1873 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales