Cote F/7/5698

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/477

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/408

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVIII/340

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1821 - 1821

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste POISSON, 31 janvier 1814 - 24 juin 1834 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLV/667/B

Période 1782 - 1846

Fonds «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XLV. MC/ET/XLV/666-MC/ET/XLV/667/B (1546-1846).

Lieu de conservation Archives nationales