Cote 19940459/166

Période 1905 - 1905

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2755 X 86

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1890

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2755 X 86 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1886

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/440

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/383

Période 1618 - 1618

Fonds Minutes et répertoires du notaire Robert TULLOUE, 2 janvier 1606 - 16 septembre 1638 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon LEFEBVRE, 17 mars 1783 - 10 septembre 1798 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire François GUIBERT, 18 janvier 1802 - 7 mars 1822 (étude CXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 J 197

Période 1830 - 1830

Fonds 2J - Police générale

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation