Cote V/1/538

Période 1789 - 1789

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/C/1135

Période 1828 - 1828

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/C/1135

Période 1828 - 1828

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1827 - 1827

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1815 - 1815

Fonds Minutes et répertoires du notaire Albert Étienne DAUTRIVE, 14 avril 1804 - 14 juillet 1826 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1825 - 1825

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCII/1135

Période 1825 - 1825

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Henri LEBRUN, 18 avril 1804 - 10 février 1827 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1824 - 1824

Fonds Minutes et répertoires du notaire Constant Pierre CHARLOT, 11 septembre 1823 - 10 juin 1846 (étude LXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/705

Période 1812 - 1812

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XII/780

Période 1797 - 1797

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre LIÉNARD, 1er juillet 1777 - 28 janvier 1814 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales