Cote V/1/230

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/377

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIX/417

Période 1699 - 1699

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Félix BARBAR, 5 septembre 1685 - mai 1703 (étude XLIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXI/43

Période 1710 - 1710

Fonds Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XI/518

Période 1733 - 1733

Fonds Minutes et répertoires du notaire César BRELUT de LA GRANGE, 19 août 1733 - 30 mai 1755 (étude XI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XI/520

Période 1734 - 1734

Fonds Minutes et répertoires du notaire César BRELUT de LA GRANGE, 19 août 1733 - 30 mai 1755 (étude XI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890331/33

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales