Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10772/B

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/407

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/365

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/333

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/311

Période 1737 - 1737

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//10987/A

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par A-B

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1850 - 1865

Fonds Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)

Lieu de conservation Archives nationales