BALTHAZAR, Mary-Louis

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  • Documents d'archives 13

  • Archives nationales 13

  • Bureau du contentieux social et des accidents scolaires (ministère de l'Éducation nationale) (1987-1996) 13

Dates

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voir inventaire des DTACHES

Cote 3954

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 3942

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 3951

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

MAIGNAN, Hedwige | ESCUDIER, Roger | PELLICANO, Bruno | JOZEAU-MORIGUE, Michel | GACQUIERE, Line | COUTURIER, Monique | QUENTIN...

Cote 19910700/83

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 3915

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 3939

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 3952

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 3957

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 3958

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 3959

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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