Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/534

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/533

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/520

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/511

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/405

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/401

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dIII/88

Période 1848 - 1865

Fonds Intérieur ; Direction de l'administration générale. Récompenses honorifiques et secours aux insurgés de 1848

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1819 - 1819

Fonds Minutes et répertoires du notaire Édouard Victor PASSEZ, 16 juin 1810 - 22 janvier 1825 (étude LXXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales