Période 1901 - 1901

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Coutances, Digne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10763/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/481

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/446

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1807 - 1807

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles LHERBETTE, 20 juillet 1781 - 22 janvier 1825 (étude LXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1804 - 1804

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles LHERBETTE, 20 juillet 1781 - 22 janvier 1825 (étude LXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/4/3234

Période 1801 - 2000

Fonds Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Bureaux de la comptabilité : dossiers de pensions de commissaires et d'inspecteurs de ...

Lieu de conservation Archives nationales