Cote BB/11/2695

Période 1892 - 1892

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre CORDIER, 15 septembre 1766 - 11 octobre 1783 (étude LVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jules LE POT d'AUTEUIL, 16 mars 1759 - 10 septembre 1783 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIII/3

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis DAUBANTON, 25 avril 1648 - 3 avril 1664 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/378

Période 1724 - 1724

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/175

Période 1548 - 1548

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/171

Période 1547 - 1547

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19770163/7

Période 1958 - 1958

Fonds Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des hauts-fonctionnaires du ministère (sous-préfets, administrateur...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19880152/2

Période 1985 - 1985

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...

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