Cote F/7/5724

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2109

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/394

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/77

Période 1910 - 1924

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BA à BAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles LE MAIRE, 18 juin 1787 - 26 août 1805 (étude XLVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVI/754

Période 1818 - 1818

Fonds Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1828 - 1828

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste BECHEFER, 11 mai 1827 - 21 juillet 1832 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/689

Période 1814 - 1814

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/743

Période 1789 - 1852

Fonds «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXVIII. MC/ET/LXVIII/1, MC/ET/LXVIII/740-MC/ET/LXVIII/750 (1451-1852)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1878 - 1901

Fonds Travaux d'art, musées et expositions. 3e volume (XIXe-XXe siècle)

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