Cote MC/ET/LXVIII/59

Période 1588 - 1588

Fonds Minutes et répertoires du notaire François BERGEON, 16 avril 1573 - 14 juin 1630 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/59

Période 1553 - 1553

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude LENORMAND, 7 avril 1553 - 6 juillet 1558 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/363

Période 1610 - 1610

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/358

Période 1607 - 1607

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/347

Période 1602 - 1602

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XII/35

Période 1603 - 1603

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude LEVOYER, 15 avril 1587 - 30 mars 1637 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VI/170

Période 1602 - 1602

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon de LA BARDE, février 1588 - 2 septembre 1604 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/III/30

Période 1545 - 1545

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/III/9

Période 1532 - 1532

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4110

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Haut-Rhin ...

Lieu de conservation Archives nationales