Cote BB/11/1691

Période 1883 - 1883

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/493

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/357

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/312

Période 1737 - 1737

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1837 - 1837

Fonds Minutes et répertoires du notaire René François DESHAYES, 7 janvier 1813 - 16 novembre 1846 (étude XXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/409

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1896

Fonds Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses du Puy, de Quimper et Rennes)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1889

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Bayeux, Bayonne, Beauvais et Belley)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4067

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Lot-et-Gar...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1895

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Châlons, Chambéry, Chartres, Clermont ...

Lieu de conservation Archives nationales