Cote F/7/4956

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/442

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/371

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/322

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/322

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/307

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/164

Période 1938 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BAS à BER (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIX/4

Période 1581 - 1581

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIV/126

Période 1589 - 1589

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques I DUNESMES, 13 février 1562 - 12 octobre 1590 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIII/1

Période 1648 - 1648

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis DAUBANTON, 25 avril 1648 - 3 avril 1664 (étude LIII)

Lieu de conservation Archives nationales