Cote BB/11/1886

Période 1886 - 1886

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1886

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/425

Période 1839 - 1839

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5397

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5512

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/176

Période 1939 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BAS à BER (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/176

Période 1909 - 1909

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BAS à BER (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/176

Période 1908 - 1908

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BAS à BER (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19900624/2

Période 1989 - 1989

Fonds Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1989)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19780298/8

Fonds Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/19

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales