Cote F/7/10772/B

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/395

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/369

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Pierre DOSNE, 2 juillet 1774 - 3 février 1803 (étude LXXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXIV/1082

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edmond SABOT, 29 août 1877 - 12 juillet 1902 (étude LXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXIV/1081

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edmond SABOT, 29 août 1877 - 12 juillet 1902 (étude LXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1818 - 1818

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre LOUVEAU, 23 mars 1802 - 6 janvier 1827 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/521

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire François GAUDRAY, 5 novembre 1785 - 23 juillet 1793 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/XCI/9

Période 1691 - 1882

Fonds Dossiers de clients de l'étude XCI (1353-1942)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/XCI/10

Période 1796 - 1872

Fonds Dossiers de clients de l'étude XCI (1353-1942)

Lieu de conservation Archives nationales