Cote 19970581/1

Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/1

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2097

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18(I)/18

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Joseph François MATHIEU de HEIDOLSHEIM, 29 mars 1786 - 29 décembre 1805 (étude XLV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/26

Période 1541 - 1541

Fonds Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/X/101

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 E 7727

Période 1730 - 1731

Fonds 2 E et E - Archives des notaires

Lieu de conservation Archives départementales de la Drôme

Cote 2 E 7722

Période 1712 - 1716

Fonds 2 E et E - Archives des notaires

Lieu de conservation Archives départementales de la Drôme