Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1890

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1885 à 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/B/12

Période 1852 - 1852

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3315

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/3446

Période 1897 - 1897

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1897

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1728 X 93

Période 1894 - 1894

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1894

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2759

Période 1893 - 1893

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1893

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2608

Période 1892 - 1892

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2029

Période 1891 - 1891

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1891

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/1987

Période 1891 - 1891

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1891

Lieu de conservation Archives nationales