LECOGNE, Bernard

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  • Archives nationales 47

Dates

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LANGLET, Jean-Louis | LATEURE, Nicole | LAURENT, Claude | LE DEMNAT, Jean-Paul | LE FRANC, Jacques | LE FRESNES, Elwan | LE GUE...

Cote 20060579/27

Période 1963 - 1966

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1963-1966)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ÉDUCATION SURVEILLEE - PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

Période 1970 - 1991

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Formation professionnelle : dossier présentant la formation des travailleurs sociaux, dossier présentant les aspects juridiques de la format...

Période 1989 - 1990

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Réunion du C.O.E. (centre d'orientation et d'éducation) de Lille : documents préparatoires, comptes-rendus manuscrits des réunions, comte-re...

Période 1973 - 1975

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Missions locales : courriers, articles de presse, adresse des missions locales, conventions, articles de réglementation du travail, circulai...

Période 1981 - 1982

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Comité de prévention de la délinquance : notes du Premier Ministre sur l'organisation des opérations " prévention 1986 ", compte-rendu de la...

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Décentralisation, loi particulière : notes manuscrites, extrait J.O., projet d'arrêté et décret relatifs à l'habilitation P.J.J., articles d...

Période 1984 - 1986

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Décentralisation, loi particulière : note sur la transmission du titre P.J.J. de la loi particulière de décentralisation, décret d'habilitat...

Période 1984 - 1986

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Comités techniques paritaires (départements, régions) : liste des délégués S.N.P.E.S., arrêtés concernant les délégués régionaux et Directeu...

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Comités Techniques Paritaires Départementaux : bilan, compte-rendu, bulletin de liaison, circulaires, extrait du J.O., élections des délégué...

Période 1982 - 1986

Fonds Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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