Cote BB/11/1917

Période 1886 - 1886

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3303

Période 1794 - 1795

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3315

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2641

Période 1892 - 1892

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/287

Période 1900 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/287

Période 1936 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/312

Période 1938 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1812 - 1812

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste SENÉ, 3 septembre 1807 - 6 janvier 1827 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1813 - 1813

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIV/94

Période 1687 - 1687

Fonds Minutes et répertoires du notaire Christophe LOYER, 11 octobre 1662 - 11 janvier 1690 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales