Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/276

Période 1937 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/276

Période 1936 - 1936

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19780646/13

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890331/74

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19780298/10

Fonds Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19820270/6

Période 1976 - 1976

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1945 - 1958

Fonds Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/24

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771165/4

Période 1973 - 1973

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales