Cote BB/11/1825

Période 1885 - 1885

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/410

Période 1938 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BEP à BOA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/499

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIV/143

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIV/916

Période 1872 - 1872

Fonds Minutes et répertoires du notaire Marie Louis Ernest PITAUX, 16 juillet 1870 - 26 avril 1892 (étude XIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/38

Période 1643 - 1643

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, janvier 1643 - 10 octobre 1645 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/19

Période 1634 - 1634

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales