Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1861)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/531

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/438

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/322

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/313

Période 1737 - 1737

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIX/364

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1782 - 1782

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/V/90

Période 1698 - 1698

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre I GRANDRYE, 10 janvier 1608 - 2 mai 1645 (étude V)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/183

Période 1647 - 1647

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1984 - 1995

Fonds Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1984-1995)

Lieu de conservation Archives nationales