Cote F/7/3301

Période 1794 - 1795

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3299/2

Période 1794 - 1795

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/430

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/314

Période 1738 - 1738

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1834 - 1834

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/468

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIV/500

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Toussaint Nicolas GARNIER, février 1780 - 21 mars 1802 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1803 - 1803

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre TIRON, 11 octobre 1783 - 27 mars 1812 (étude XXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19950158/4

Période 1969 - 1972

Fonds Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des hauts-fonctionnaires du ministère (sous-préfets, administrateur...

Lieu de conservation Archives nationales