Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/2

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/573

Période 1646 - 1646

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/397

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/345

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/281

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin LYBAULT, 21 décembre 1607 - 5 mars 1631 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXV/55

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe GALLOIS, 30 juillet 1636 - 22 mars 1687 (étude LXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXI/160

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/1/A

Période 1622 - 1622

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, 18 avril 1613 - décembre 1632 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XII/96

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques GOGUIER, 16 janvier 1646 - 5 octobre 1656 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales