Cote F/1dII/B/21

Période 1796 - 1797

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/439

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/425

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/424

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles LE MAIRE, 18 juin 1787 - 26 août 1805 (étude XLVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVI/84

Période 1604 - 1604

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas JOLLY, 18 octobre 1590 - 18 octobre 1631 (étude XXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/185

Période 1572 - 1572

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/184

Période 1571 - 1571

Fonds Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales