Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1862)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1862)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/355

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/169

Période 1642 - 1642

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1635 - décembre 1644 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/169

Période 1642 - 1642

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1635 - décembre 1644 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/169

Période 1642 - 1642

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1635 - décembre 1644 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4114

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Haut-Rhin ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19820571/34

Période 1981 - 1981

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...

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