Cote V/1/463

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/374

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIV/1614

Période 1912 - 1912

Fonds Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 1087

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910700/109

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910700/26

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20020165/11

Période 1996 - 1996

Fonds Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1996)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1945 - 1958

Fonds Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)

Lieu de conservation Archives nationales