Brely, François

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  • Documents d'archives 18

  • Archives nationales 18

Dates

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BRELY, François

Cote F/1dII/B/27

Période 1804 - 1805

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BRELY (François) maître maçon rue de Sèvres § Transaction entre .. et ses créanciers

Cote MC/ET/XCI/1189

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

BRELY (François) maître maçon entrepreneur de bâtiments rue de Sèvres § Quittance de 1111 l. de Betont, bon loyer à ..

Cote MC/ET/XCI/1182

Période 1779 - 1779

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Notoriété. . Brely, François. (hoirs)

Cote MC/ET/LXV/496

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Union de créanciers mainlevée. . Brely, François

Cote MC/ET/LXV/469

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Union de créanciers délégation. . Brely, François

Cote MC/ET/LXV/469

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Union de créanciers dépôt d'argent. . Brely, François

Cote MC/ET/LXV/470

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Procès-verbal d'enchères. Vaugirard [terrain]. Brely, François. (créanciers)

Cote MC/ET/LXV/482

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Union de créanciers compte. . Brely, François

Cote MC/ET/LXV/491

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Chailliot (Antoine), maître peintre, rue du Four, paroisse Saint-Sulpice § Compte entre maître Ballet, séquestre de la direction des créanci...

Cote MC/ET/LXV/491

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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