BRUMAIN, Marie

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  • Documents d'archives 18

  • Archives nationales 18

  • Bureau du contentieux social et des accidents scolaires (ministère de l'Éducation nationale) (1987-1996) 18

Dates

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voir inventaire des DETACHES

Cote 1734

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 1736

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 1737

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 1771

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ODON, Léonien | DHULLN, Daniel | ZEITOUN, Yvette | PARRALEJO, Ariette | METAIRY, Marie-Claire | MARIE, Odile | THEVENEAU, Jean ...

Cote 19910700/40

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 1738

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 1739

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 1768

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 1764

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

voir inventaire des DETACHES

Cote 1773

Période 1935 - 1980

Fonds éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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