Cote V/1/231

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5684

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/260

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/716

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/716

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/716

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/III/5

Période 1531 - 1531

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/437

Période 1748 - 1748

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET, 30 octobre 1744 - 22 juin 1761 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940685/1137

Période 1977 - 1994

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...

Lieu de conservation Archives nationales