Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1922

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18(I)/14,F/18(I)/15,F/18(I)/16,F/18(I)/18

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

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Cote MC/ET/III/54

Période 1542 - 1542

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)

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Cote MC/ET/III/54

Période 1542 - 1542

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)

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Cote 4284 X 83 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1884

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