Cote F/1dII/C/3

Période 1816 - 1816

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10778

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCV/197

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas Simon PERRET, février 1724 - 22 janvier 1753 (étude XCV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/165

Période 1718 - 1718

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/575

Période 1796 - 1796

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/180

Période 1714 - 1714

Fonds Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales