Cote F/7/4917

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4918

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/532

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/383

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4018

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Calvados à...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19790845/298

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19900358/59

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1997 - 1997

Fonds Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1997)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19930283/3

Période 1950 - 1974

Fonds Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Cellule formation continue (198...

Lieu de conservation Archives nationales