Cote 19940437/202

Période 1906 - 1906

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCI/1305

Période 1793 - 1793

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri PÉAN de SAINT-GILLES, 1er février 1788 - 9 mars 1819 (étude XCI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/374

Période 1775 - 1775

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/355

Période 1771 - 1771

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/394

Période 1778 - 1778

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/385

Période 1776 - 1776

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VII/561

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL, 3 février 1789 - 7 octobre 1805 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXVI/73

Période 1686 - 1686

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis CLÉMENT, 6 juillet 1671 - 10 août 1701 (étude CXVI)

Lieu de conservation Archives nationales