Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2176

Période 1889 - 1889

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1889

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2176

Période 1888 - 1888

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1888

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/409/B

Période 1837 - 1837

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/495

Période 1845 - 1845

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis BRÉCHOT, 8 avril 1785 - 20 décembre 1793 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis BRÉCHOT, 8 avril 1785 - 20 décembre 1793 (étude XLIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890469/84

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/953

Période 1696 - 1696

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre SAVALETE, 11 juin 1670 - 10 avril 1722 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales