Cote MC/ET/XXXV/64

Période 1611 - 1611

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas DOURNEL, 1606 - 21 juin 1629 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/287

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas II LE BOUCHER, 20 août 1639 - 1er juin 1675 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/768

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 77AJ/91

Période 1932 - 1962

Fonds Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artistes graphiques et plastiques (1932-1962)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940685/1070

Période 1977 - 1994

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers d’agréments à la profession d’architecte, en appl...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/70

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales