Cote F/18/2002

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940437/192

Période 1930 - 1931

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/364

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dIII/49

Période 1830 - 1831

Fonds Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18(I)/16,F/18(I)/18

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Toussaint Nicolas GARNIER, février 1780 - 21 mars 1802 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1807 - 1807

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste THION de LA CHAUME, 21 octobre 1788 - 6 février 1809 (étude XXXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)

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