Cote BB/11/3212

Période 1895 - 1895

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1895

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/355

Période 1833 - 1833

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1814 - 1814

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas Philippe FOUCHER, 9 novembre 1802 - 30 août 1834 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1807 - 1807

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas Philippe FOUCHER, 9 novembre 1802 - 30 août 1834 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4085

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Haut-Rhin ...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1809 - 1809

Fonds Minutes et répertoires du notaire Savinien YVER, 26 août 1794 - 30 novembre 1821 (étude CXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1802 - 1802

Fonds Minutes et répertoires du notaire Henri BATARDY, 23 novembre 1799 - 8 juin 1836 (étude CXVII)

Lieu de conservation Archives nationales