Cote F/7/10852/B

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/262

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1811 - 1811

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/VIII/7

Période 1500 - 1500

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/III/10

Période 1533 - 1533

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//11778/B

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par L

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...

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