Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940459/153

Période 1939 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LA à LEF (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10769/B

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2693

Période 1893 - 1893

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1893

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/485

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/341

Période 1725 - 1725

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Louis RICHARD, décembre 1719 - 23 avril 1728 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/236

Période 1708 - 1708

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/235

Période 1708 - 1708

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/256

Période 1711 - 1711

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales