Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 7026 X 84 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1889

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/1809

Période 1885 - 1885

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1885

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/297

Période 1734 - 1734

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/276

Période 1729 - 1729

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIX/13

Période 1540 - 1540

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/357

Période 1772 - 1772

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVI/208

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis RICHARD, 2 février 1693 - 11 septembre 1719 (étude XXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Melchior Thomas MORIN, 22 novembre 1770 - 28 août 1805 (étude VI)

Lieu de conservation Archives nationales