Période 1881 - 1905

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Cahors, Cambrai et Carcassonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940459/190

Période 1935 - 1937

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940459/190

Période 1937 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940459/190

Période 1912 - 1932

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10802

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/594

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/265

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/531

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/10245

Période 1927 - 1927

Fonds Décrets de naturalisation de l'année 1927 (octobre à décembre)

Lieu de conservation Archives nationales