Cote BB/11/2620

Période 1892 - 1892

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1800 - 1906

Fonds Intérieur ; Théâtres. Censure des répertoires des grands théâtres parisiens : index des personnes (1835-1906)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/228

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/332

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/273

Période 1728 - 1728

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/448

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/448

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/401

Période 1731 - 1731

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)

Lieu de conservation Archives nationales