Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/L/14

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/2

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5019

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/322

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1841 - 1841

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Félix BECHEM, 24 septembre 1840 - 13 février 1844 (étude LXXXIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/495

Période 1737 - 1737

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, 28 août 1731 - décembre 1740 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXI/157

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVII/1056

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LANGLOIS, 16 juin 1787 - 19 septembre 1799 (étude XVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIII/12

Période 1630 - 1630

Fonds Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, 18 avril 1613 - décembre 1632 (étude XIII)

Lieu de conservation Archives nationales