Saint-Chamond, Charles-Louis-Auguste (marquis de La Vieuville)

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Rente Hôtel de ville. Délégation d'arrérages. Saint-Chamond, Charles-Louis-Auguste. Delavieuville (marq.). Bunel, Jean-Guillaume. Filles-du-...

Cote MC/ET/LIX/358

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Rente sur le roi. Délégation d'arrérages. Saint-Chamond, Charles-Louis-Auguste. (marq.) Delavieuville. Costel, Jean-Baptiste-Louis. Infanter...

Cote MC/ET/LIX/358

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Rente Hôtel de ville. Délégation d'arrérages. Saint-Chamond, Charles-Louis-Auguste. Delavieuville (marq.). Melan, Michel-Louis. Delavieuvill...

Cote MC/ET/LIX/358

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Bail. Transport d'intérêts. Bouis, Jean. Saint-Chamond, Charles-Louis-Auguste. Delavieuville (marq.). Messageries nationales

Cote MC/ET/LIX/363

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Obligation. Saint-Chamond, Charles-Louis-Auguste. Delavieuville (marq.). Lelong, Pierre-Antoine. (veuve)

Cote MC/ET/LIX/363

Période 1791 - 1791

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme BOUILLAT, 14 août 1789 - 18 mars 1795 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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