Cote 19940462/71

Période 1937 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/441

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/405

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/384

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCVI/87

Période 1667 - 1667

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon III MOUFLE, 21 novembre 1664 - mars 1706 (étude XCVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVI/127

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne PAISANT, 19 juillet 1611 - 3 juillet 1660 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XII/421

Période 1732 - 1732

Fonds Minutes et répertoires du notaire André Guillaume DESHAYES, 26 février 1728 - 9 janvier 1764 (étude XII)

Lieu de conservation Archives nationales