Perception de Château-Ville-Vieille

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  • Archives des Hautes-Alpes 22

Dates

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- Perception de Briançon : S.I.V.U. De Val Clarée, S.I.V.U. De défense contre l'incendie. - Perception de Château-Ville-Vieille : commune de...

Cote 1266 W 144

Période 1993 - 1993

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Briançon : S.I.V.U. De Val Clarée et de Ski de fond, S.I.V.U. De défense contre l'incendie. - Perception de Château-Ville-Vi...

Cote 1266 W 178

Période 1994 - 1994

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Château-Ville-Vieille : commune de Ristolas. - Perception d'Embrun : commune de Crévoux, station de ski.

Cote 1266 W 211

Période 1995 - 1995

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Château-Ville-Vieille : commune de Ristolas. - Trésorerie principale de Gap : commune de La Bâtie-Vieille, commune de La Fre...

Cote 1266 W 244

Période 1996 - 1996

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Briançon : commune de Cervières, syndicat intercommunal à vocation unique de Val Clarée, syndicat intercommunal à vocation u...

Cote 1189 W 34

Période 1988 - 1988

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

- Perception de Briançon : commune, centre communal d'action sociale de Villar-Saint-Pancrace, sydicat intercommunal à vocation unique de la...

Cote 1189 W 4

Période 1987 - 1987

Fonds Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Communes d'Abriès, Aiguilles, Arvieux, Château-Ville-Vieille, Molines-en-Queyras, Ristolas, Saint-Véran. Comptes de gestion et journal centr...

Cote 1143 W 1

Période 1975 - 1975

Fonds Bordereau de versement de la perception de Château-Ville-Vieille

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Rôles de contribution

Cote 1143 W 2-3, 19-25

Période 1975 - 1977

Fonds Bordereau de versement de la perception de Château-Ville-Vieille

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

1975 .

Cote 1143 W 2

Période 1975 - 1977

Fonds Bordereau de versement de la perception de Château-Ville-Vieille

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

1975 .

Cote 1143 W 3

Période 1975 - 1977

Fonds Bordereau de versement de la perception de Château-Ville-Vieille

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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